Conditions Générales de Vente
TERRE GOURMANDE
764, cote des Ormeaux
46000 CAHORS
Tél. : 05 65 20 23 75
Email : contact.terregourmande@gmail.com
Numéro SIRET : 527 686 679 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67527686679
Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles TERREGOURMANDE.FR procède à la vente et à la livraison des produits commandés, et d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par TERREGOURMANDE.FR au consommateur
Ces Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserves, à l’ensemble des ventes, par la société TERRE GOURMANDE, des produits proposés sur son site Internet »TERREGOURMANDE.FR »
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur de la Vente par Correspondance. Toutes autres conditions n’engagent le vendeur qu’après confirmation de commande écrite de celui-ci.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur portée et leur force.
En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site TERREGOURMANDE.FR comporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique mondial.
Le Client préalablement à sa commande, déclare que :
. l’achat de produits sur TERREGOURMANDE.FR est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle;
. avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.
TERREGOURMANDE.FR se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions générales de vente. Ces modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.
Le Client fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au site de TERREGOURMANDE.FR. Le Client conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l’accès à l’Internet et lors de l’utilisation du site
Dispositions applicables aux commandes passées et contrats conclus
Le fait pour un utilisateur de remplir le ‘Bon de Commande’ figurant sur le site TERREGOURMANDE.FR et de confirmer cette commande vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales, seules applicables.
Confirmation de commande et conclusion du contrat
Le site TERREGOURMANDE.FR contient à tout moment une proposition commerciale de vente de produits, laquelle n’est pas considérée juridiquement comme une offre permanente. Ainsi, comme cela sera expliqué ci-dessous, la conclusion d’un contrat n’interviendra qu’en cas de confirmation de commande TERREGOURMANDE.FR
Après validation du paiement (c’est-à-dire à la date de réception du règlement pour les chèques, les virements bancaires et les mandats postaux, et dès la date de débit du compte du Client pour les cartes bancaires), la commande est réputée acceptée par TERREGOURMANDE.FR
TERREGOURMANDE.FR confirmera alors l’acceptation de la commande à l’utilisateur, à son choix par un des moyens suivants : courrier e-mail, téléphone, fax ou courrier postal. Cette confirmation, ou le cas échéant, le refus d’acceptation d’une commande seront ainsi confirmés à l’utilisateur au plus tard 24 heures ouvrées après la réception d’une commande.
Droit de rétractation et annulation de commande
Conformément à l’article L121-16 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés dans leur emballage d’origine et dans leur état d’origine.
Avant tout renvoi, il est nécessaire de nous demander un numéro de retour par mail sinon TERREGOURMANDE.FR risque de refuser le colis du client.
L’exercice du droit de rétractation donnera lieu au choix du Client :
– soit à un remboursement en numéraire par recrédit de la carte bancaire saisie lors de la commande initiale ou en cas d’impossibilité, par chèque ;
– soit à l’attribution d’un bon d’achat dans les conditions énoncées ci-dessous (cf. § 2.3)
Les produits endommagés, abîmés ou salis par le Client ne sont jamais repris. Les produits renvoyés dans cet état reste à la disposition du Client chez TERREGOURMANDE.FR et le client est tenu de les payer.
En cas de retours anormaux (produit incomplet ou avec emballage d’origine détérioré), TERREGOURMANDE.FR se réserve le droit de refuser une commande ultérieure du Client.
Le retour des produits s’effectue aux frais, risques et périls du Client. Les renvois « port payé par le destinataire » ou en contre-remboursement sont refusés. Nous vous conseillons d’envoyer le produit en recommandé à l’adresse figurant au premier paragraphe des Conditions Générales de Vente.
Au delà du délai légal, le Client ne peut pas annuler sa commande sauf si le montant indiqué dans la confirmation de commande par TERREGOURMANDE.FR dépasse de plus de 5% le prix indiqué sur TERREGOURMANDE.FR pour les produits, le transport et la livraison. Dans ce cas, l’annulation de commande doit intervenir par télécopie adressée à TERREGOURMANDE.FR quatre heures après réception par le client de la confirmation de commande.
Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l’accord de TERREGOURMANDE.FR
Conditions générales de remboursement
Sous réserve des dispositions du § 2.2 ci-dessus, tout remboursement à la charge de TERREGOURMANDE.FR sera effectué sous forme de bon d’achat à valoir sur notre site.
Dans tous les cas, TERREGOURMANDE.FR communiquera lors de l’attribution de ce bon d’achat par message électronique :
– sa durée de validité
– la possibilité ou non qu’aura le Client de demander un remboursement
– son montant
Sauf mention contraire, durant sa période de validité, le Client pourra demander sur simple demande par message électronique ou par fax de transformer ce bon d’achat en remboursement.
Ce remboursement aura lieu en priorité par recrédit de la carte bancaire saisie lors de la commande ou, en cas d’impossibilité, par lettre-chèque. Pour tout autre moyen accepté expressément par TERREGOURMANDE.FR, les frais inhérents seront à la charge exclusive du Client.
En cas d’utilisation partielle du bon d’achat, le reliquat restera disponible pour le Client dans les mêmes conditions que l’avoir original. Un bon d’achat sera considéré comme utilisé en cas d’utilisation même partielle ou de demande de remboursement.
Par le fait même d’utiliser ce bon d’achat, le Client s’engage sur l’honneur à ne pas formuler de contestation ou d’opposition auprès de sa banque ou autre, à la transaction concernée par le remboursement, et s’engage à ne pas le faire dans un délai d’un an suivant l’utilisation du bon d’achat.
Le Client reconnaît avoir connaissance que tout manquement à cette obligation l’exposerait à rétrocession de la somme indûment perçue, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient lui être réclamés par TERREGOURMANDE.FR
Modifications de commande contractées
Toutes modifications des commandes et toutes conditions accessoires ou dérogatoires quant à l’objet et aux modalités de la vente ne sont valables que dans la mesure où elles figurent dans l’offre du site ou la confirmation faite par TERREGOURMANDE.FR
Toute clause émanant du Client, non acceptée par écrit par TERREGOURMANDE.FR et qui serait en opposition avec les présentes conditions générales ou particularités définies dans l’offre de prix sera considérée comme nulle.
Prix
La liste des prix sur TERREGOURMANDE.FR ne constitue pas une vente. A tout moment, elle peut être modifiée unilatéralement sans information préalable.
Les produits sont facturés au prix convenu par la confirmation de commande dans la limite des conditions économiques générales (taxes sur la valeur ajoutée, …) et des stocks disponibles et sous réserve d’une éventuelle erreur.
Tous les prix s’entendent nets, en €uros, Toutes Taxes Comprises, au départ de notre entreprise. Les frais d’emballage, de transport et d’assurance transport ne sont pas compris et sont indiqués avant l’enregistrement de la commande du client.
Le Client peut, à sa demande expresse, obtenir l’envoi de la facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande.
Paiement
Les paiements doivent être exécutés à la commande par virement avec une carte bancaire ou envoi postal d’un chèque ou d’un mandat postal ou enfin par virement bancaire sauf conditions spécifiques de TERREGOURMANDE.FR accordées par écrit au Client. L’encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par TERREGOURMANDE.FR au moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par chèque, virement ou mandat lors de sa réception.
A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des acomptes ou des arrhes.
Pour les cartes bancaires, TERREGOURMANDE.FR accepte les cartes bancaires nationales, VISA et MASTERCARD.
Pour les chèques, TERREGOURMANDE.FR accepte les chèques Français bancaire ou postal.
En cas de différence de nom et d’adresse entre le Client et le porteur du chèque, TERREGOURMANDE.FR se réserve le droit pour accepter la vente de demander au Client de justifier de son identité et de son lieu de domicile.
TERREGOURMANDE.FR se réserve le droit de demander, de façon discrétionnaire et afin d’accepter la vente, un chèque de banque au Client dans le cas où les sommes engagées seraient importantes.
Pour les virements bancaires et les mandats postaux, TERREGOURMANDE.FR ne prend aucun frais à sa charge.
En cas de paiement échelonné, expressément accepté par TERREGOURMANDE.FR, le non-paiement d’une seule échéance à son terme rendra immédiatement exigible la totalité du prix, quelques soient les conditions convenues antérieurement, même si les échéances ont donné lieu à l’établissement de traites acceptables.
Les produits restent la propriété de TERREGOURMANDE.FR jusqu’au paiement intégral des sommes dues lors de la confirmation de commande par TERREGOURMANDE.FR
TERREGOURMANDE.FR se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et leur niveau d’exécution, en cas de non paiement de toute somme qui serait due par le client, ou en cas d’incident de paiement.
Vous déclarez savoir que l’intégralité des frais de procédure d’huissier ou tous autres débours nécessaires à l’exécution forcée du paiement resteront entièrement à votre charge.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification.
Obligations générales des parties
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement auprès de l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
Obligations de TERREGOURMANDE.FR
TERREGOURMANDE.FR s’engage, en cas d’acceptation d’une commande, à vendre et à faire livrer à l’adresse fournie par le Client les produits commandés par ce dernier.
TERREGOURMANDE.FR s’engage à remettre les produits commandés au transporteur au plus tard 72 heures ouvrées après acceptation d’une commande, sauf mention particulière dans la confirmation de commande.
En cas d’indisponibilité du produit commandé, TERREGOURMANDE.FR informera le Client au plus tôt.
Obligations du Client
L’inexécution par le Client de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère au vendeur le droit d’exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls de le Client
Le Client s’engage à indiquer à TERREGOURMANDE.FR l’adresse de livraison durant les heures ouvrées. Le Client s’engage à régler le prix stipulé pour la prestation de TERREGOURMANDE.FR et confirmé par TERREGOURMANDE.FR
Le Client s’engage aussi à régler les droits de douane et autres taxes liées à l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison.
Le Client s’engage avoir pleine connaissance des Lois et Règlements du pays du lieu de livraison régissant l’importation et la détention des produits en vente sur TERREGOURMANDE.FR (en dehors de la France Métropolitaine).
Garanties et limitations
Garanties
TERREGOURMANDE.FR garantit que tous les soins nécessaires ont été portés à la conformité du produit quant à sa description qui figure sur le site à la date de la commande.
TERREGOURMANDE.FR garantit contre tous les vices cachés de fabrication ses produits. La garantie ne comprend pas les frais de transport aller et retour, à la charge du Client.
Limitations
La garantie de TERREGOURMANDE.FR est limitée à la réparation ou au remplacement en valeur des marchandises reconnues défectueuses par TERREGOURMANDE.FR, en tenant compte de l’usage qui en a été fait et ceci au libre choix de TERREGOURMANDE.FR.
Sous réserve des dispositions légales, la responsabilité de TERREGOURMANDE.FR est strictement limitée aux obligations définies aux présentes conditions ou, le cas échéant, aux conditions expresses.
Dans le cas où le Client retournerait des produits qui n’ont pas été fournis par TERREGOURMANDE.FR, celui-ci ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des dommages matériels ou immatériels qui interviendraient au cours de la réparation, même si la réparation a été acceptée après devis de TERREGOURMANDE.FR par le Client.
Tout risque lié au retour du produit reste à la charge du Client.
TERREGOURMANDE.FR ne saurait garantir que les produits répondent à une attente spécifique du Client.
En tout état de cause, quel que soit le motif éventuel de la mise en cause de la responsabilité de TERREGOURMANDE.FR, celle-ci est limitée au prix payé pour la commande.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
La responsabilité de TERREGOURMANDE.FR ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits qu’il envisage de commander.
Les photographies, graphisme et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont pas contractuels. Ils ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement TERREGOURMANDE.FR.
De convention expresse, en cas de force majeure ou d’évènements tel que lock-out, grève, arrêt de travail total ou partiel chez TERREGOURMANDE.FR ou chez ses fournisseurs, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation interruption ou retard dans les transports, mesures légales ou administratives empêchant, restreignant, retardant ou interdisant la fabrication ou l’exportation de la marchandise, TERREGOURMANDE.FR est dégagé de toutes ses responsabilités à la livraison. TERREGOURMANDE.FR tiendra le Client au courant en temps opportun, des cas et des évènements ci-dessus énumérés.
La responsabilité de TERREGOURMANDE.FR ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure, une présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
TERREGOURMANDE.FR se réserve en outre la possibilité de ne pas enregistrer un paiement et donc de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier à un problème de stock disponible ou d’approvisionnement en matière première, un problème concernant la commande reçue, ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer.
Réclamations
A la réception des marchandises, le Client doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité par rapport au contrat.
Si le colis est détérioré :
En cas de livraison d’un produit non conforme à la commande (défectueux ou non conforme), le Client doit formuler sa réclamation dans un délai de sept jours à compter de la signature du bordereau de distribution par écrit, en lettre recommandée avec accusé de réception.
Les produits retournés : Limitations
Tout risque lié au retour du produit est à la charge du Client.
Sans réclamations écrites et recommandées dans les 7 jours, TERREGOURMANDE.FR est déchargé de toute responsabilité et ne procèdera à aucun échange ou remboursement des produits ainsi commandés.
La protection des droits de propriété intellectuelle
Les dénominations, noms commerciaux, photos, textes ou marques présentes dans le site de TERREGOURMANDE.FR demeurent la propriété exclusive de TERREGOURMANDE.FR et de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction partielle ou totale du site TERREGOURMANDE.FR (photographies, textes), sans l’accord express et préalable de TERREGOURMANDE.FR est interdite (sauf pour usage familial).
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Attribution de juridiction
Le présent contrat est soumis à la Loi française. La langue du présent contrat est la langue française.
Toute contestation relative aux produits de TERREGOURMANDE.FR ou à leur règlement en cas d’impossibilité de règlement amiable seront de la compétence exclusive des tribunaux de Cahors (46).
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément à la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site TERREGOURMANDE.FR
Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi » Informatique et Libertés « , le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de TERREGOURMANDE.FR. De plus, TERREGOURMANDE.FR. s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Mineurs
En vertu de l’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n°74-631 du 5 juillet 1974, la vente d’alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Toute personne commandant du vin ou de la bière ou toutes formes de boissons alcoolisée chez TERREGOURMANDE.FR s’engage donc à avoir 16 ans révolus à la date de la commande. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.